{"id":808,"date":"2023-03-20T12:08:53","date_gmt":"2023-03-20T11:08:53","guid":{"rendered":"https:\/\/www.cartegrise.net\/blog\/?p=808"},"modified":"2023-03-20T12:10:22","modified_gmt":"2023-03-20T11:10:22","slug":"pourquoi-un-malus-sur-ma-carte-grise","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.cartegrise.net\/blog\/pourquoi-un-malus-sur-ma-carte-grise\/","title":{"rendered":"Pourquoi un malus sur ma carte grise\u00a0?"},"content":{"rendered":"

\"v\u00e9hicule<\/p>\n

Il existe des malus qui sont pr\u00e9vus lorsque vous commander une carte grise de v\u00e9hicule d\u2019occasion en ligne<\/a> et qui vont impacter le co\u00fbt de celle-ci de mani\u00e8re assez grande.<\/p>\n

L\u2019\u00c9tat a pris \u00e9norm\u00e9ment de disposition afin de pouvoir tenir ses engagements envers tous les pays de l\u2019Union Europ\u00e9enne.<\/p>\n

Cela va se traduire par une p\u00e9nalisation de certaines cat\u00e9gories de v\u00e9hicules<\/strong> comme les v\u00e9hicules polluants ou bien m\u00eame les v\u00e9hicules de transport.<\/p>\n

Ces mesures vont \u00e9galement pr\u00e9voir de faire payer des taxes additionnelles<\/strong> selon les diff\u00e9rentes caract\u00e9ristiques de votre v\u00e9hicule que vous venez d\u2019acheter.<\/p>\n

Quels sont les malus que vous pouvez avoir lors de l\u2019achat d\u2019une voiture d\u2019occasion\u00a0?<\/h2>\n

L\u2019\u00e9tat a mis en place des malus comme le malus \u00e9cologique<\/strong> afin de principalement vous d\u00e9courager d\u2019acheter un v\u00e9hicule \u00e0 fort \u00e9mission de Co2.<\/p>\n

Si vous souhaitez acheter un v\u00e9hicule de ce type et que vous devez faire votre demande de carte grise en ligne<\/a>, vous devez donc conna\u00eetre les diff\u00e9rentes taxes que vous allez devoir payer afin de pouvoir immatriculer votre v\u00e9hicule.<\/p>\n

\u00c0 l\u2019heure actuelle, il existe trois types de taxes.<\/p>\n

La taxe annuelle<\/h3>\n

La taxe annuelle est un taxe qui varie en fonction de la puissance administrative de votre v\u00e9hicule et qui est d\u00e9finit selon un bar\u00e8me d\u00e9j\u00e0 d\u00e9finit par les services de l\u2019ANTS.<\/a><\/p>\n

Dans la plupart des cas, vous devrez vous acquitter de cette taxe, qui est obligatoire<\/strong>, d\u00e8s que le v\u00e9hicule que vous venez d\u2019acqu\u00e9rir b\u00e9n\u00e9ficie de plus de 9 chevaux fiscaux.<\/strong><\/p>\n

Le prix d\u2019un cheval fiscal<\/a> va lui aussi varier en fonction d\u2019un param\u00e8tre qui est celui des r\u00e9gions.<\/p>\n

Cependant, vous pouvez b\u00e9n\u00e9ficier d\u2019un abattement de 10\u00a0% \u00e0 chaque ann\u00e9e<\/strong> de date de premi\u00e8re immatriculation du v\u00e9hicule.<\/p>\n

C\u2019est dans cette optique que vous pourrez b\u00e9n\u00e9ficier, en cas d\u2019achat d\u2019un v\u00e9hicule d\u2019occasion, d\u2019une grosse remise sur le prix de la carte grise.<\/strong><\/p>\n

Toutefois, le bar\u00e8me de co\u00fbt de la carte grise en fonction de ses objectifs de rentr\u00e9e d\u2019argent concernant la fiscalit\u00e9 de la carte grise.<\/p>\n

Malus pour un v\u00e9hicule qui pollue<\/h3>\n

L\u2019\u00c9tat a mis en place un malus qui va p\u00e9naliser les v\u00e9hicules les plus polluants. Cette strat\u00e9gie est au coeur du projet de r\u00e9duction des \u00e9missions \u00e0 effet de serre.<\/p>\n

Cette taxe est donc calcul\u00e9e en fonction de la quantit\u00e9 de rejet de Co2<\/strong> qui est d\u00e9gag\u00e9e par la mise en route de votre v\u00e9hicule.<\/p>\n

Vous serez donc tenu de payer une certaine somme pour cette taxe si le niveau de rejet de Co2 de votre v\u00e9hicule d\u00e9passe le seuil qui est pr\u00e9vu par la l\u00e9gislation fran\u00e7aise.<\/p>\n

Cette taxe est r\u00e9vis\u00e9e chaque ann\u00e9e par le gouvernement en fonction des diff\u00e9rents objectifs pr\u00e9vus.<\/p>\n

\u00c0 titre d\u2019exemple, en 2021, la taxe concernant les v\u00e9hicules polluant ont commenc\u00e9 d\u00e8s lors que le v\u00e9hicule rejetait plus de 135g \/km.<\/strong><\/p>\n

Taxe sur les v\u00e9hicules tr\u00e8s puissants<\/h3>\n

Depuis les nouvelles mesures datant de 2018, tous les propri\u00e9taires de v\u00e9hicules qui ont une puissance fiscale sup\u00e9rieure \u00e0 35 CV ont \u00e9t\u00e9 contraint \u00e0 s\u2019acquitter d\u2019une taxe suppl\u00e9mentaire concernant ce type de v\u00e9hicule.<\/p>\n

Le montant de cette taxe va osciller entre 500 euros et 8000 euros<\/strong> en fonction des sp\u00e9cificit\u00e9s de votre v\u00e9hicule.<\/p>\n

\"malus\"<\/p>\n

Existe t-il un malus concernant les v\u00e9hicules d\u2019occasion qui sont import\u00e9s\u00a0?<\/h2>\n

Lorsque vous achetez un v\u00e9hicule d\u2019occasion, vous \u00eates dans l\u2019obligation de faire une demande de carte grise en ligne.<\/a><\/p>\n

Cette d\u00e9marche va pouvoir faire en sorte de changer les informations personnelles<\/strong> (nom, pr\u00e9nom, adresse) qui vont appara\u00eetre sur la carte grise.<\/p>\n

Si vous achetez un v\u00e9hicule d\u2019occasion qui est import\u00e9, vous devrez faire une demande de nouvelle immatriculation en France.<\/strong><\/p>\n

Cela va donc vous obliger \u00e0 vous acquittez de tous les malus \u00e9cologiques<\/strong> malgr\u00e9 le fait que ceci ont \u00e9t\u00e9 supprim\u00e9es.<\/p>\n

Cependant, vous devrez avoir une r\u00e9duction car le v\u00e9hicule b\u00e9n\u00e9ficie d\u2019une anciennet\u00e9 sur la route.<\/p>\n

Dans le cas o\u00f9 vous achetez un v\u00e9hicule qui est \u00e2g\u00e9e de plus de 10 ans<\/strong> alors vous serez exempt\u00e9 de la taxe annuelle.<\/strong><\/p>\n

Comment calculer les malus pour un v\u00e9hicule d\u2019occasion\u00a0?<\/h2>\n

Le montant des diff\u00e9rents malus va \u00eatre calcul\u00e9 en prenant en compte la puissance fiscale de votre v\u00e9hicule<\/strong> ou bien m\u00eame de la quantit\u00e9 de rejet de CO2<\/strong> que votre v\u00e9hicule effectue.<\/p>\n

Vous pouvez, afin de pouvoir calculer, vous rapprochez de la fiche technique de votre v\u00e9hicule qui a \u00e9t\u00e9 fournit par le constructeur ou bien aux diff\u00e9rents documents qui ont \u00e9t\u00e9 livr\u00e9s par l\u2019administration en charge de l\u2019homologation de votre v\u00e9hicule.<\/p>\n

Plusieurs solutions peuvent \u00e9galement vous aider afin de pouvoir conna\u00eetre le montant exact que vous devrez payer pour les malus \u00e9cologiques.<\/p>\n

En effet, diff\u00e9rentes plateformes sont mise en place et qui, \u00e0 l\u2019aide d\u2019un simulateur, vous permettent de pouvoir calculer les diff\u00e9rentes taxes que vous devrez vous acquitter.<\/p>\n

Quel est l\u2019impact des diff\u00e9rents malus sur le co\u00fbt de la carte grise\u00a0?<\/h2>\n

Les diff\u00e9rents malus qui sont pr\u00e9vus pour le certificat d\u2019immatriculation d\u2019un v\u00e9hicule d\u2019occasion vont \u00eatre une partie non n\u00e9gligeable du co\u00fbt<\/strong> pour une demande de carte grise sur internet.<\/strong><\/p>\n

Pour obtenir votre certificat d\u2019immatriculation et en plus des diff\u00e9rentes taxes vues pr\u00e9c\u00e9demment, vous devrez \u00e9galement vous acquittez\u00a0:<\/p>\n