Il existe des malus qui sont prévus lorsque vous commander une carte grise de véhicule d’occasion en ligne et qui vont impacter le coût de celle-ci de manière assez grande.
L’État a pris énormément de disposition afin de pouvoir tenir ses engagements envers tous les pays de l’Union Européenne.
Cela va se traduire par une pénalisation de certaines catégories de véhicules comme les véhicules polluants ou bien même les véhicules de transport.
Ces mesures vont également prévoir de faire payer des taxes additionnelles selon les différentes caractéristiques de votre véhicule que vous venez d’acheter.
Quels sont les malus que vous pouvez avoir lors de l’achat d’une voiture d’occasion ?
L’état a mis en place des malus comme le malus écologique afin de principalement vous décourager d’acheter un véhicule à fort émission de Co2.
Si vous souhaitez acheter un véhicule de ce type et que vous devez faire votre demande de carte grise en ligne, vous devez donc connaître les différentes taxes que vous allez devoir payer afin de pouvoir immatriculer votre véhicule.
À l’heure actuelle, il existe trois types de taxes.
La taxe annuelle
La taxe annuelle est un taxe qui varie en fonction de la puissance administrative de votre véhicule et qui est définit selon un barème déjà définit par les services de l’ANTS.
Dans la plupart des cas, vous devrez vous acquitter de cette taxe, qui est obligatoire, dès que le véhicule que vous venez d’acquérir bénéficie de plus de 9 chevaux fiscaux.
Le prix d’un cheval fiscal va lui aussi varier en fonction d’un paramètre qui est celui des régions.
Cependant, vous pouvez bénéficier d’un abattement de 10 % à chaque année de date de première immatriculation du véhicule.
C’est dans cette optique que vous pourrez bénéficier, en cas d’achat d’un véhicule d’occasion, d’une grosse remise sur le prix de la carte grise.
Toutefois, le barème de coût de la carte grise en fonction de ses objectifs de rentrée d’argent concernant la fiscalité de la carte grise.
Malus pour un véhicule qui pollue
L’État a mis en place un malus qui va pénaliser les véhicules les plus polluants. Cette stratégie est au coeur du projet de réduction des émissions à effet de serre.
Cette taxe est donc calculée en fonction de la quantité de rejet de Co2 qui est dégagée par la mise en route de votre véhicule.
Vous serez donc tenu de payer une certaine somme pour cette taxe si le niveau de rejet de Co2 de votre véhicule dépasse le seuil qui est prévu par la législation française.
Cette taxe est révisée chaque année par le gouvernement en fonction des différents objectifs prévus.
À titre d’exemple, en 2021, la taxe concernant les véhicules polluant ont commencé dès lors que le véhicule rejetait plus de 135g /km.
Taxe sur les véhicules très puissants
Depuis les nouvelles mesures datant de 2018, tous les propriétaires de véhicules qui ont une puissance fiscale supérieure à 35 CV ont été contraint à s’acquitter d’une taxe supplémentaire concernant ce type de véhicule.
Le montant de cette taxe va osciller entre 500 euros et 8000 euros en fonction des spécificités de votre véhicule.
Existe t-il un malus concernant les véhicules d’occasion qui sont importés ?
Lorsque vous achetez un véhicule d’occasion, vous êtes dans l’obligation de faire une demande de carte grise en ligne.
Cette démarche va pouvoir faire en sorte de changer les informations personnelles (nom, prénom, adresse) qui vont apparaître sur la carte grise.
Si vous achetez un véhicule d’occasion qui est importé, vous devrez faire une demande de nouvelle immatriculation en France.
Cela va donc vous obliger à vous acquittez de tous les malus écologiques malgré le fait que ceci ont été supprimées.
Cependant, vous devrez avoir une réduction car le véhicule bénéficie d’une ancienneté sur la route.
Dans le cas où vous achetez un véhicule qui est âgée de plus de 10 ans alors vous serez exempté de la taxe annuelle.
Comment calculer les malus pour un véhicule d’occasion ?
Le montant des différents malus va être calculé en prenant en compte la puissance fiscale de votre véhicule ou bien même de la quantité de rejet de CO2 que votre véhicule effectue.
Vous pouvez, afin de pouvoir calculer, vous rapprochez de la fiche technique de votre véhicule qui a été fournit par le constructeur ou bien aux différents documents qui ont été livrés par l’administration en charge de l’homologation de votre véhicule.
Plusieurs solutions peuvent également vous aider afin de pouvoir connaître le montant exact que vous devrez payer pour les malus écologiques.
En effet, différentes plateformes sont mise en place et qui, à l’aide d’un simulateur, vous permettent de pouvoir calculer les différentes taxes que vous devrez vous acquitter.
Quel est l’impact des différents malus sur le coût de la carte grise ?
Les différents malus qui sont prévus pour le certificat d’immatriculation d’un véhicule d’occasion vont être une partie non négligeable du coût pour une demande de carte grise sur internet.
Pour obtenir votre certificat d’immatriculation et en plus des différentes taxes vues précédemment, vous devrez également vous acquittez :
- D’une taxe régionale
- D’une taxe d’acheminement (envoi et réception de la carte grise en recommandé)
- De gestion de votre dossier
- De formation professionnelle dans le cas d’un véhicule professionnel
Ces taxes vont représenter moins d’une centaine d’euros. Vous pouvez donc considérer que les différents malus écologiques vont être déterminant dans le coût de la carte grise.
Cependant, il faut également prendre en compte les différents dispositifs qui permettent de s’exonérer des malus.
Comment fonctionne les différents bonus ?
Même si des malus mettent à mal le prix de la carte grise, des bonus existent également pour certains achats.
Par exemple, pour l’achat d’un véhicule hybride ou bien électrique, vous pouvez donc prétendre à un bonus écologique.
Ce bonus sera versée sous la forme d’un chèque ou d’un crédit d’impôt selon les modalités.
Si vous achetez un véhicule d’occasion et que vous voulez bénéficiez de cette remise, vous devez achetez un véhicule qui a plus de 2 ans de circulation afin de pouvoir y prétendre.